Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Guide Professionnel de Tourisme Equestre (G.P.T.E)
FORMATOUR SARL

Numéro de dépôt :
95558794
Date de dépôt :
09/02/1995
Lieu de dépôt :
ST GAUDENS
Date d'expiration :
09/02/2005

Présentation de la marque Guide Professionnel de Tourisme Equestre (G.P.T.E)

Déposée le 9 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMATOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST GAUDENS), la marque française « Guide Professionnel de Tourisme Equestre (G.P.T.E) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMATOUR domicilié(e) 31160 COULEDOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 155 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORMATOUR - France.

La marque Guide Professionnel de Tourisme Equestre (G.P.T.E) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Guide Professionnel de Tourisme Equestre (G.P.T.E) est expirée depuis le 9 février 2005.

FORMATOUR a également déposé les autres marques suivantes : BREVET D'APTITUDE PROFESSIONNELLE DE TOURISME EQUESTRE B.A.P.T.E. , CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE DE TOURISME EQUESTRE C.A.P.T.E.


FORMATOUR SARL - 31160 COULEDOUX - France - SIREN 379155625


FORMATOUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Formation professionnelle dans le domaine du Tourisme Equestre